frais de douane

salut tout le monde je voudrai savoir comment on fait pour calculer les frais de douanes
car je voudrai commander sur hobby
merci

Sa ne se calcule pas car si la douane regarde dans ta commande tu vas en avoir mais si il ne touche pas a ta commande tu ne vas pas en avoir.

a ok sa dépent de la chance qu'on a
ouai mes vue que je n'ais jamais de chance je vais surement me taper les frais de douanes
tu est sure qu'il y a pas de solution pour calculer les frais de douanes

NN car c'est selon se que tu commande si c'est plein de petit chose tu a - de chance de avoir des frai de douane mais si c'est gros chose ta des chance de que la douane y regarde

c'est faux !

Tout ce que tu achètes hors UE est tenue de payer la TVA qui est de 19,6%

plus d'info >ICI<

WOW ! 19.6%!!!!! Nous c'est 9.5% et on se plein qu'on a de la misère à payer nos compte ! Mais c'est vrai que vous avez l'éducation gratuite !

A+

Comme le dit Elaphe,

La douane s'élève à 19.6% de la valeur marchande déclarée, c'est-à-dire la valeur contenu dans le colis + les frais de ports (qui sont donc taxés eux aussi).
A cela se rajoute les frais dossier d'une vingtaine d'euros.

Frais d'import = 20€ + 0.196 * valeur déclarée

Pour optimiser ses chances de ne pas être taxé, il faut :
- Surtout ne pas prendre de mode de livraison express (moins de 5 jours, genre EMS Express)
- Limiter la valeur marchande (moins de 200$)

Avec HK, on a généralement pas de souci pour des commandes de 120$ en mode d'expédition "International (Registered) Air Mail", mais ça peut prendre 3 semaines de livraison.

a ok
moi j'ai une commande a passer de 59.78$ soit 47.63 euro sans les frais de port et les frais de port en International (Registered) Air Mail 2kg $29.79 soit 23.74 euro soit au total 89.57$ soit 71.36 euro donc si j'ai compris ce que vous avez dit
71.36*19.6/= 13.99 et 13.99+20=33.99euro de frais de douane

Le calcul semble juste.
Après tu as pas mal de chances d'échapper à la taxe pour seulement 90$ en Air Mail.

Voilà ce que la douane ma répondu (bon courage pour la lecture).


DIRECTION GÉNÉRALE DES DOUANES
ET DROITS INDIRECTS
INFOS DOUANE SERVICE
Site Internet : www.douane.budget.gouv.fr
Tél : 0 811 20 44 44
prix d'un appel local depuis un poste fixe
Hors métropole ou l'étranger : 33 1 72 40 78 50
précédé du préfixe de sortie
Dossier suivi par : Mélanie Gauthy

Monsieur,

En réponse à votre courriel, je vous informe que vous trouverez des renseignements utiles, concernant les achats à distance ou la vente par correspondance, en consultant le site internet de la Douane : http://www.douane.budget.gouv.fr | Achats et tourisme | Les informations pratiques | Achats à distance, envois express et les colis postaux.

En application des articles 26 et suivants du Règlement Communautaire n°1186/2009 du 16 novembre 2009 et de la Directive n°2006/79/CE :

- les envois postaux adressés d'un pays tiers par des particuliers (achat à distance, par correspondance, sur un site web, cadeaux) et contenant des marchandises dont la valeur intrinsèque est inférieure ou égale à 45 euros sont admis en franchise (exonération) de droits de douane et de TVA à l'importation.

Si la valeur de l'envoi est supérieure à 45 euros, vous devrez acquitter les éventuels droits et la TVA au moment de l'importation, même s' il s'agit de matériel d'occasion ou si l'opération ne donne pas lieu à paiement.


- les envois postaux adressés à un particulier d'un pays tiers par des professionnels (achat à distance, par correspondance, sur un site web) et contenant des marchandises dont la valeur intrinsèque est inférieure ou égale à 150 euros sont admis en franchise de droits de douane. Cependant, la TVA est due à l'importation dès le premier euro.

Si la valeur de l'envoi est supérieure à 150 euros, vous devrez acquitter d'éventuels droits de douane et la TVA au moment de l'importation, même s' il s'agit de matériel d'occasion ou si l'opération ne donne pas lieu à paiement.



Si vous souhaitez connaître le montant des droits et taxes applicables à vos marchandises à l'entrée en France, je vous invite à vous connecter sur notre site internet de la douane www.douane.budget.gouv.fr puis cliquez sur l'onglet Téléservice (au milieu, à gauche de l'écran).

Dans la liste des services accessibles, à gauche de l'écran : Cliquez sur RITA puis sur le bouton ENTRER.

Sur la page d'accueil de "RITA", cliquez sur la bulle n°2 "Réglementation".

Renseignez ensuite les cinq premiers critères de recherche :

- date : entrez la date du jour;
- le code nomenclature : cliquez sur la loupe (en dessous de l'encadré blanc) et choisissez la nomenclature correspondante à vos produits, en déclinant les "+" jusqu'à obtenir un code nomenclature à 10 chiffres qui se matérialisera de couleur verte ou autre.

- Origine/destination : cliquez sur la loupe (en dessous de l'encadré blanc) et sélectionnez le pays d'origine de la marchandise (Etats-Unis);
- le territoire d'application : cliquez sur la loupe (en dessous de l'encadré blanc) et sélectionnez "France Continentale"
- le sens du flux : import;

Puis cliquez sur le bouton " Rechercher".
Choisissez l'affichage "code avec libellés".

Dès lors, vous verrez apparaître le résultat de votre recherche tant au niveau de la taxation qu'au niveau de la réglementation.

Seuls les onglets sur fond vert sont actifs.


Dès lors, vous verrez apparaître le résultat de votre recherche au niveau de la taxation.

Quand il existe, le droit de douane est calculé sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute tous les frais de port et d'assurance jusqu'à l'entrée dans l'Union Européenne.

La TVA est calculée sur la valeur de la marchandise à laquelle on ajoute tous les frais de port et d'assurance jusqu'au point de livraison finale ainsi que le montant de l'éventuel droit de douane.

Vous trouverez ci-après un exemple chiffré pour illustrer le mécanisme de taxation :

Supposons que :

Le taux du droit de douane soit de 3,2 % et celui de la TVA soit de 19,6%;

Valeur déclarée de la marchandise (par le vendeur ) : 300 euros;

Frais de livraison jusqu'à l'entrée dans l'Union européenne ( port ou aéroport d'arrivée) : 40 euros;

Frais de livraison depuis le point d'entrée dans l'UE et jusqu'à votre domicile : 37 euros;

Frais de dossier, de livraison, d'assurance... : 56 euros;

Il est précisé que ces frais de dossier etc. sont facturés et perçus par le transporteur, mais ils sont totalement indépendants de la fiscalité. Ils entrent cependant dans le calcul de la TVA.

Méthode de calcul des droits de douane et de la TVA :
Droit de douane :
Base de calcul (ou « assiette ») : 300 + 40 = 340 euros;

Montant du droit de douane : 340 x 3,2 % = 10,90 euros. Selon les règles applicables en matière de comptabilité publique, cette somme est arrondie à l'euro le plus proche, soit 11 euros.

TVA :
Base de calcul (ou « assiette ») : 300 + 40 + 37 + 56 + 11 = 444 euros;

Montant de la TVA : 444 x 19,6% = 87,02 euros. Selon le principe déjà cité, cette somme est arrondie à 87 euros.

Total des droits et taxes à payer : 11 + 87 = 98 euros.


Dans la très grande majorité des cas, l'entreprise de transport express se charge de toutes les formalités de dédouanement et avance, à l'administration des douanes, le montant des éventuels droits de douane et de la TVA. Elle facture ensuite ces sommes au destinataire, ainsi que des honoraires pour ses différentes prestations de service. Ces honoraires sont parfois dénommés « frais de douane », mais ils n'ont pas de lien avec la fiscalité perçue pour le compte du Trésor Public.

Ces frais sont généralement des frais de dossier et/ou frais de dédouanement.
Veuillez agréer, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.

L'inspecteur Régional, Responsable du service
Patrick LEDUC

Il vaudrait mieux donc faire 2 commandes de moins de 150 euros qu'une seule de 300 par exemple.

c'est ce que j'avais compris

Euh, n'oubliez pas les frais de dédouanement perçus par le transitaire (20€ pour TNT si mes souvenirs sont bons).
Pour info, les montants inférieurs à 100€ (Prix du matos + frais de port) sont rarement taxés.

@++

Yann

Moi je commande pour 126 € de matériel en octobre sur Modelishop donc 20% de 126€ c'est environ 22€ + frais de port de on va dire 10 € donc en tout je vais payer 158€? c'est sa?

Oui, c'est sur le papier.

Mais en réalité, se faire contrôler en douane, c'est au petit bonheur la chance